La loi n°2020-1674 du 24 décembre 2020 (dite LPR) introduit le serment dans le code de l’éducation : les conditions sont fixées dans la version modifiée par arrêté du 26 août 2022 de l’arrêté de la formation doctorale, article 19 bis :
« En présence de mes pairs.
Parvenue à l’issue de mon doctorat en [xxx], et ayant ainsi pratiqué, dans ma quête du savoir, l’exercice d’une recherche scientifique exigeante, en cultivant la rigueur intellectuelle, la réflexivité éthique et dans le respect des principes de l’intégrité scientifique, je m’engage, pour ce qui dépendra de moi, dans la suite de ma carrière professionnelle quel qu’en soit le secteur ou le domaine d’activité, à maintenir une conduite intègre dans mon rapport au savoir, mes méthodes et mes résultats »
Selon les termes de l’arrêté, le serment d’intégrité scientifique intervient une fois que lela candidate est déclarée admise : cette étape de la soutenance est inscrite au procès-verbal, selon les modalités définies par l’établissement.
La version anglaise du serment est la suivante :
« In the presence of my peers.
With the completion of my doctorate in [research field], in my quest for knowledge, I have carried out demanding research, demonstrated intellectual rigour, ethical reflection, and respect for the principles of research integrity. As I pursue my professional career, whatever my chosen field, I pledge, to the greatest of my ability, to continue to maintain integrity in my relationship to knowledge, in my methods and in my results »
